Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GARGAMELLE
Mme ROY Isabelle

Numéro de dépôt :
4052146
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/12/2023
CHATEAU GARGAMELLE de ROY Isabelle

Présentation de la marque CHATEAU GARGAMELLE

Déposée le 2 décembre 2013 par madame ROY Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU GARGAMELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est madame ROY Isabelle domicilié(e) 20 Le Bourg - 33220 - LIGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROY Isabelle domicilié(e) 20 Le Bourg - 33220 - LIGUEUX - France.

La marque CHATEAU GARGAMELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GARGAMELLE est expirée depuis le 2 décembre 2023.

ROY Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAND ' GAMELLE


Mme ROY Isabelle - 20 Le Bourg - 33220 - LIGUEUX - France


Mme ROY Isabelle - 20 Le Bourg - 33220 - LIGUEUX - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Vin d'appellation Bordeaux d'origine contrôlée.